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TARAN
Comptoir Celtique
Tél. :
02.98.88.75.38
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Acces rapide
Accès rapide :
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Conditions générales de vente
| Identification |
| Raison sociale |
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TARAN Comptoir Celtique |
| Nom responsable |
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M. et Mme Rojinsky |
| Prénom responsable |
|
Serge |
| Siège social |
|
28 place des Halles |
| Code postal |
|
29600 |
| Ville |
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Morlaix |
| Pays |
|
France |
| Téléphone |
|
02.98.88.75.38 |
| E-mail |
|
tourmalinetaran@orange.fr |
| Site web |
|
http://www.taran.fr |
| TVA intra-communautaire |
|
FR79316434554 |
| Siret |
|
A 316 434 554 |
| Code APE/NA |
|
524Z |
Informations légales
TARAN
Comptoire Celtique
28 Place des halles
29600 MORLAIX
Tél : (0033) (0) 298 88 75
38
Fax : (0033) (0)
Immatriculée sous le numéro RCS 82A131 SIR
MORLAIX A316434554 FR 46 431 231 521 00011
S.A.R.L. au capital de 15 000
euros.
Prestataire Technique :
La société Agence Web, dont le
siège social sis Coat Bruc 29620 GUIMAËC, immatriculée au Registre du Commerce
et des Sociétés de MORLAIX sous le numéro RCS 439728775
Informatique
et Liberté
Conformément à la loi «Informatique et Liberté» du 6 janvier
1978 et en application de l'article 27, les informations qui vous sont demandées
sont indispensables au traitement de votre commande par TARAN dans le cadre de
nos activités commerciales et de gestion comptable. Vous disposez d'un droit
d'accès permanent pour modifier ou supprimer les données vous concernant que
vous aurez communiquées à notre service de vente par correspondance (Art. 36 -
Loi Informatique et Liberté du 6 Janvier 1978). En autres moyens classiques,
vous pouvez nous contacter à cette adresse contact
@taran.fr pour toutes demandes concernant vos données personnelles.
En outre, TARAN s'engage à protéger la vie privée des personnes qui
utilisent son site et la confidentialité des informations personnelles fournies.
Les informations personnelles que vous nous transmettez ne sont utilisées que
dans le but d'assurer le bon traitement de votre commande.
Nous
utilisons les informations que nous collectons pour vous servir de la manière
suivante : lorsque vous effectuez une commande, nous devons connaître votre nom,
votre e-mail, votre adresse personnelle et le mode de paiement utilisé, de
manière facultative l'adresse de livraison si celle-ci diffère de votre adresse
et votre téléphone. Cela nous permet de procéder et de répondre rapidement à vos
commandes ainsi que de vous informer de l'état de celles-ci.
Sur
Taran.fr, vos informations personnelles sont parfaitement protégées.
Prospection par e-mail
En cas d'envoi d'e-mail de
prospection, TARAN sera clairement identifiée et la nature de la proposition
sera indiquée dans l'objet du message.
Conditions générales
d'utilisation
L'utilisation de ce service est réservée à un usage
strictement personnel. Toute reproduction, utilisation ou représentation, en
tout ou partie, des pages, des données et de manière plus générale de tout
élément constitutif du site taran.fr par quelque procédé et sur quelque support
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Accessibilité
du site
Le site taran.fr est accessible 7 jours sur 7, sauf lors de sa
mise à jour ou en cas de problèmes techniques.
Conditions Générales de Vente
Le fait de passer commande à
notre société implique l'acceptation immédiate et sans condition de nos
conditions générales de vente. Les commandes passées sur le serveur engagent le
client dès réception par notre service client de la commande et de son
règlement.
Capacité à contracter
Au vu de l'article 1124 du
code civil, tout client de l'entreprise TARAN déclare avoir la capacité de
contracter aux conditions décrites ci-après, c'est-à-dire être mineur émancipé
ou avoir la majorité légale et ne pas être protégé au sens de l'article 488 du
Code Civil.
Prix Stables
Les prix sont garantis dans la
limite des stocks disponibles.
Les prix indiqués sont T.T.C (T.V.A. incluse
de 19,6% ou 5,5% selon le cas).
Seul le prix en euro fait référence, le prix
indiqué en francs est purement indicatif.
Les prix de vente indiqués
n'incluent pas les frais de port et d'emballage.
TARAN se réserve le droit
de modifier les prix en cas d'augmentation des charges, notamment du taux de
TVA, et en cas d'erreur typographique ou d'impression à tout moment, et ce sans
préavis.
Dans le cadre des opérations de promotion, le stock sera limité
dans le temps à la quantité proposée.
Le client s'engage à payer le prix de
vente en vigueur au moment de la saisie de sa commande.
Réductions (voir aussi la rubrique Carte de Fidélité)
Pour en profiter, je déduis moi-même chaque réduction du montant de ma
commande sans la cumuler avec d'autres réductions. Si, en cours d'année TARAN me
propose d'autres promotions, je calcule, pour chaque produit, la réduction la
plus avantageuse pour moi. Le calcul se fera automatiquement si je commande par
téléphone, par courrier ou par Internet.
Délai de livraison (J+5)
A réception de votre commande, TARAN étudie le meilleur délai pour vous
livrer, en règle générale 5 jours (72 heures) hors week-end et jours fériés
après la date de réception de votre commande dans la mesure ou celle-ci nous
parvient avant 10 heures le matin (délai donné par les services postaux
assurant le transport de votre colis. En aucun cas nous ne pourrions être tenu
pour responsable d'un retard éventuel de leur part). Pour votre sécurité,
tous nos envois se font en colissimo suivi avec accusé de réception. En cas
d'indisponibilité, nous vous adressons par courrier un accusé de réception de
votre commande en mentionnant la date prévue de livraison. L'ensemble de votre
livraison sera expédiée par TARAN en un seul envoi après réception par nos
services du dernier produit. Les délais de livraison indiqués sur les bons de
commande ou accusés de réception ne sont donnés qu'à titre indicatif. TARAN ne
peut en aucun cas être tenue responsable des retards éventuels. TARAN est
libérée de son obligation de livraison pour tous cas fortuits ou de force
majeure (à titre indicatif, les grèves totales ou partielles, les
inondations, les incendies sont des cas de force majeure). Les retards
éventuels ne donnent pas le droit à l'acheteur de réclamer des dommages et
intérêts.
Articles et produits
Les photographies et les
caractéristiques des articles et des produits ne sont pas contractuelles.
Nos produits étant majoritairement artisanaux, ils sont donc
soumis à de légères variations de forme, de poids, de taille ou de couleur.
TARAN se réserve le droit de modifier les caractéristiques de ses produits à
tout moment. Les éventuelles modifications ne pourront en aucun cas donner lieu
à des réclamations de dommages et intérêts, le client en sera informé au moment
de la commande.
Les poids donnés à titre indicatif sur le site internet et
dans le catalogue TARAN, sont les poids unitaires des produits conditionnés pour
l'expédition en l'état.
Armes
Pour tout achat d'une arme
tranchante (couteau, dague, épée, hache...), le client certifie être majeur lors
de l'envoi de la commande. TARAN ne saurait être tenu pour responsable dans le
cas d'un achat pour un tiers.
Frais de port et
d'emballage
Une participation aux frais pour l'emballage et le port est
comprise dans le montant de votre commande. Elle est calculée de manière
équitable en fonction du poids total de votre commande et du tarif en vigueur du
transporteur. Les données concernant le poids de chaque article vous sont
données à titre indicatif dans la fiche article, dans le panier et le bon de
commande. Le poids communiqué est le poids de l'article conditionné à l'unité
pour l'expédition. Vous n'avez rien à rajouter en supplément.
Vente à
l'export (hors EU et DOM-TOM)
En cas de commande vers un pays autre que
la France métropolitaine vous êtes l'importateur du ou des produits concernés.
Pour tous les produits expédiés par nos soins hors des frontières de l'Union
Européenne (EU) et des DOM-TOM, le prix sera calculé hors taxes automatiquement
sur la facture. Des droits de douane, des taxes locales, des droits
d'importation ou d'autres taxes d'État sont susceptibles d'être exigibles. Ces
droits et ces sommes ne relèvent pas du ressort du site taran.fr représenté par
la Société TARAN. Ils seront à votre charge et relèvent de votre entière
responsabilité, tant en termes de déclarations que de paiements aux autorités et
aux organismes compétents de votre pays. Nous vous conseillons de vous
renseigner sur ces aspects auprès de vos autorités locales.
Toutefois
l'expérience nous conduit à vous informer que la plupart des articles sont
considérés comme des cadeaux et rares sont les paquets postaux ouverts et soumis
au passage en douane. Selon les législations en vigueur certaines catégories
d'armes peuvent ne pas être acceptées à l'importation, il convient dès lors de
vous renseigner avant de passer commande. A toute fins utiles sont insérés à
l'intérieur deux factures en cas de demandes des autorités douanières de votre
pays. Si la demande est préalable à la réception, votre bon de commande peut
faire office de feuille déclarative, la facture se relevant être à l'identique.
Règlement
Le paiement s'effectue en totalité et en un
versement ( sauf accord préalable de TARAN dûment attesté ) lors
de l'envoi à TARAN du bon de commande. Nos marchandises sont vendues et payables
à MORLAIX (29600-FRANCE). En cas de contestation, le Tribunal de Commerce de
MORLAIX (29) est le seul compétent.
Le règlement doit se faire dans l'un des
trois modes de paiement proposés ci-après :
- soit par mandat postal, par
chèque bancaire ou par chèque postal libellé à l'ordre de TARAN. Il doit être
établi en euros encaissables auprès d'une banque française.
- soit par Carte
Bancaire à l'aide du bon de commande ou par le service sécurisé de paiement en
ligne
- soit en espèce en se rendant à notre magasin : "Taran" - 28 place
des halle à Morlaix (29600) - France.
Transfert de propriété
De convention expresse, le transfert de propriété des produits livrés ou à
livrer ne s'opère qu'après le paiement intégral par le client du prix fixé et ce
sans incidence sur le transfert des risques. (Loi 30.335 du 12/05/1980).
Transport
Toutes nos marchandises voyagent aux risques et
périls du destinataire. En cas de problème, au déballage des colis et avant
le départ du livreur, effectuez le relevé précis des détériorations sur le
récépissé de livraison et confirmez-le par lettre recommandée auprès du
transporteur dans les trois jours. En cas de non-respect de ces instructions, la
responsabilité du transporteur ne pourra être mise en cause. Nous n'aurons aucun
recours et vous devrez subir personnellement les dommages, que nous ne pourrons
prendre en charge.
Garanties
Outre la garantie légale contre
les vices cachés, TARAN garantit la défectuosité des produits dans les modalités
définies ci-après. Dans le cas où le client constaterait une défectuosité du
produit, il dispose de 7 jours à compter de la réception de son achat pour en
faire retour à TARAN. Pour bénéficier de cette garantie, le client doit
obligatoirement adresser à ses frais à TARAN le produit accompagné de la copie
de la facture. TARAN retourne alors à ses frais, au client, à l'adresse indiquée
sur le bon de livraison, un nouveau produit. Outre ces garanties, TARAN ne
fournit aucune autre garantie.
Réclamations
Toute réclamation
pour non-conformité ou manquant du devra être transmise dans la semaine qui suit
la date de réception de la commande. Au-delà d'un délai de 7 jours révolu, il ne
sera plus tenu compte d'aucune réclamation concernant toute opération hors
garantie passée entre TARAN et ses clients
Droit de rétractation
La vente par correspondance est régie par des lois issues du Code de la
Consommation. En vertu de l'article L121-16 du Code de la Consommation, le
client dispose d'un délai de sept jours francs à compter de la livraison de sa
commande pour faire retour des produits à TARAN pour échange ou remboursement,
sans pénalités à l'exception des frais de retour.
Les consommables, les
logiciels, les livres et les CDs retournés doivent restés sous scellés. En
effet, si vous désirez renoncer à votre achat ou échanger une référence,
celui-ci doit nous être retourné non utilisé, en parfait état et dans son
conditionnement d'origine non ouvert. Nous nous engageons alors à vous
rembourser ou à vous échanger votre marchandise contre un nouvel article que
vous aurez choisi.
Litiges
Toute commande passée emporte
l'adhésion du client, et ce sans aucune restriction, aux Conditions Générales de
Vente de TARAN. Tout différend relatif à la vente sera soumis au droit français
devant le Tribunal de Commerce de Morlaix(29).
Conditions d'usage du site Internet www.TARAN.fr
1. Objet
Le
présent document constitue les conditions d'usage du site Internet www.TARAN.fr, ci-après dénommé le "Site". Ce
document a pour objet de définir les modalités et conditions d'utilisation du
Site par l'utilisateur. Il est précisé que l'utilisation du Site est subordonnée
au respect des présentes conditions d'usage. Les conditions d'usage peuvent être
modifiées à tout moment par TARAN. Dans ce cas, les conditions d'usage modifiées
entrent en vigueur à compter de leur mise en ligne. Nous recommandons à
l'utilisateur de lire régulièrement les conditions d'usage. En tout état de
cause, l'utilisateur est réputé les avoir acceptées du simple fait de
l'utilisation du Site.
2. Limite d'utilisation
Il est
interdit de copier, vendre, exploiter, publier, diffuser, reproduire,
représenter ou adapter dans le cadre d'un usage public ou privé et quel que soit
le but recherché, les contenus du Site.
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